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Présentation et principe :

Est désigné ci-dessous : utilisateur, tout cybernaute se soudant et en intégrant la plateforme prénommé : le site. Le site la plateforme rassemble un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est devenu ici précisé que les plus récents devront rester didier et faire déclaration de sincérité tant envers les autres professionels qu’envers le gestionnaire de site du site la plateforme. Le site la plateforme est devenu mis à jour fréquemment par son éditeur. Il s’efforce de procurer sur la platforme la plateforme des informations les plus particulières envisageables ( sous toute réserve de modifications apportées depuis leur publiée ), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers associés qui lui proposent ces précisions. En conséquence, l’individu reconnaît exécuter ces précisions données ( à trophée préfixe, pas exhaustives et capables d’évoluer ) sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle :

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Protection des biens et marchandises et des individus – gestion des données personnelles :

En france, les informations personnelles sont particulièrement protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 gain 1998, l’article l. 226-13 du code criminel et la directive européenne du 24 octobre 1995. Le site la plateforme ne collation des informations personnelles ( selon les l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978 ) relatifs à l’individu que pour la nécessité d’une poignée services proposés par la plateforme le site. L’utilisateur offre ces précisions en toute connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est de ce fait précisé à l’individu du site la plateforme l’obligation ou non de procurer ces précisions. Conformément aux engagement des produits 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 proportionnelle à l’informatique, aux documents et aux valeurs, tout membre profite d’un droit d’accès, de conversion, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à la plateforme par email ou par écrit légitimement signée, accompagnée d’une feuillage de l’appellation d’identité avec signature du bénéficiaire de l’espace cuisine, en éclaircissant le lieu à laquelle l’explication doit être envoyé. Aucune information farouche de l’individu du site la plateforme n’est publiée à l’insu de l’individu, échangée, transférée, cédée ou présente sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse de l’achat du site la plateforme et de ses honnêtes autorise à partager les dites précisions à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’individu du site la plateforme. Le site la plateforme est en affinité avec le rgpd. Les bases d’informations sont protégées par les engagement de la loi du 1er juillet 1998 aménageant la directive 96/9 du 11 mars 1996 proportionnelle à la protection légal des bases d’informations.